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Le plu pas à pas
Thématique EIE
Loi
SCoT (DOO)
PLU (Diagnostic)
Fiche
Un patri-
moine naturel
riche et
protégé, mais
soumis à de
multiples
contraintes
Grenelle
« Analyse des besoins
en matière de biodiver-
sité » sous l’angle de la
Trame Verte et Bleue
(concept de « réseau »
écologique)
Le PADD affiche les
objectifs « de préser-
vation ou de remise en
bon état des continui-
tés écologiques » d’où
la nécessité de mener
une étude fine dans le
diagnostic.
Alur
Coefficient de biotope
(= ratio entre la surface
favorable à la nature et
la surface construite
ou
susceptible
de
l’être)
à
introduire
dans le règlement.
Analyse de la Trame Verte et Bleue
à l’échelle intercommunale réalisée
dans le SCoT. Repérage des réser-
voirs de biodiversité (espaces de
protection forte et adaptée) et des
corridors écologiques.
Carte 2 du DOO
Protéger les zones humides en lien
avec le SDAGE.
En lien avec le PPEANP
➨
Cartographier à une échelle plus fine le patrimoine végétal
communal participant à la TVB du SCoT (s’appuyer sur les
associations environnementalistes locales)
➨
Compléter la TVB du SCoT par une approche communale
permettant d’identifier la TVB d’échelle plus locale, et notamment
la trame verte et bleue « urbaine »
➨
Recensement des zones protégées (Natura 2000, sites classés/
inscrits, ZNIEFF, Espaces Naturels Sensibles…)
➨
Identifier et analyser les zones humides, en se référant au SDAGE
(carte 13 « Zones à dominante humide ») : si ces zones se situent sur
un secteur voué à être urbanisé, réaliser une analyse pédologique,
ainsi qu’un inventaire faune/flore, afin de déterminer le « degré
d’humidité » de la zone et les mesures de protection à envisager.
➨
Compléter l’analyse avec les données du SRCE (Schéma Régional
de Cohérence Ecologique).
➨
Analyser les ratios existants des surfaces de nature dans les
espaces urbanisés, en vue de déterminer pour chaque zone du
règlement des coefficients de biotope.
9,10,11
+
PPEANP
+
SDAGE
+
SRCE
Des entrées
de territoire
globalement
bien traitées
Grenelle
Le PADD définit des
orientations en matière
de paysage, les OAP
peuvent
comporter
« des actions en faveur
de la mise en valeur des
entrées de ville », d’où
la nécessité de mener
une étude dans le dia-
gnostic.
Analyse et illustration des entrées
du territoire dans le tome 2 du
rapport de présentation ; cartogra-
phie des entrées peu qualitatives et
des espaces sensibles dans la carte
4 du DOO, avec l’enjeu de requali-
fier ces sites d’entrées de ville peu
qualitatifs
Compléter l’analyse sur la base de la cartographie du SCoT :
➨
Détailler les enjeux propres à la revalorisation de chacune des
entrées identifiées dans le SCoT pour la commune,
➨
Analyser
les autres entrées communales
(caractéristiques
urbaines, enseignes publicitaires, signalétique..)
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