Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
Marne et Gondoire

Conseil communautaire

Date : Le lundi 28 juin 2021
Heure : 19:00

    Au mois de juin, la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 28 juin à 19h à l'Espace Charles Vanel de Lagny-sur-Marne.

    ORDRE DU JOUR

     

    Compte-rendu

    1. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 12 avril 2021

    Instances

    2. Modification des statuts de la CAMG
    3. Désignation des membres du Conseil de Développement

    Syndicats

    4. Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Transports (SIT)

    Aménagement

    5. Approbation du programme des équipements publics - ZAC Cœur de Village à Collégien
    6. Convention de subvention financière tripartite - ZAC Cœur de Village à Collégien
    7. Convention d'intervention foncière entre l'Établissement Public Foncier Ile de France, la CAMG et la commune de Collégien - ZAC Cœur de Village à Collégien

    Environnement

    8. Approbation du PPBE de Ferrières-en-Brie et Pontcarré

    Habitat

    9. Mise en œuvre des outils de lutte contre la non-décence des logements avec la commune de Gouvernes
    10. Cotation de la demande de logement social : mise en œuvre du dispositif et approbation des critères de cotation et leur pondération

    Conservatoire intercommunal

    11. Effort exceptionnel sur la tarification des conservatoires lié au COVID

    Commande publique

    12. Lancement d'une concession de service public pour l'équipement et l'exploitation d'une activité de restauration commerciale au sein du Parc culturel de Rentilly - Michel Chartier (Orangerie)
    13. Délégation de service public pour la conception, réalisation et exploitation d'un réseau de chaleur à partir de l'UIOM du SIETREM

    Ressources humaines

    14. Création d'un service commun relatif aux ressources humaines

    Communications du Président

    Questions diverses

    Espace Charles Vanel
    22 boulevard du Maréchal Gallieni
    77400 Lagny-sur-Marne
    À suivre en direct sur la chaîne YouTube Marne et Gondoire Agglo

     

     

    Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire

    https://www.marneetgondoire.fr/index.php?id=37

    StratisRéalisation