Conseil communautaire

Date : Le lundi 13 avril 2026
Heure : 19:00

Au mois d'avril, la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 13 avril à 19h, au Parc culturel de Rentilly - Michel Chartier, dans la salle de spectacles.

La séance sera diffusée en direct de manière électronique.

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ORDRE DU JOUR

Procès-verbal
1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 8 décembre 2025

Instances
2. Rapports d'activités et de développement durable 2025 de la CAMG
3. Rapport sur l'égalité hommes/femmes 2025 de la CAMG
4. Débat sur un pacte de gouvernance
5. Création d'un conseil de développement
6. Adoption du règlement intérieur du Conseil de développement
7. Création et élection des membre de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
8. Adoption du règlement intérieur de la CAO, du jury, et de la commission DSP
9. Création et désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
10. Création et désignation des membres de la Commission Accessibilité
11. Création et composition de la CLECT
12. Création de la CIID
13. Modulation des indemnités de fonction des élus communautaires

Finances
14. Adoption du règlement budgétaire et financier au 1^er janvier 2026
15. Rapport d'orientations budgétaires 2026 - Budget Principal
16. Rapport d'orientations budgétaires 2026 - Budget Eau
17. Rapport d'orientations budgétaires 2026 - Budget Assainissement
18. Rapport d'orientations budgétaires 2026 - Budget Energie
19. Rapport d'orientations budgétaires 2026 - Budget Enseignement Musical sites associés
20. Rapport d'orientations budgétaires 2026 - Budget Foncier
21. Vote des taux d'imposition de cotisation foncière des entreprises, de taxe d'habitation pour les résidences secondaires et de taxe foncières 2026 - budget principal
22. Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations pour 2026
23. Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2026

Centre aquatique Bussy-Saint-Georges
24. Acquisition du terrain destiné au centre aquatique Bussy-Saint-Georges

Syndicats et organismes
25. Désignation des représentants de la CAMG au sein du SMAEP de Lagny-sur-Marne
26. Désignation des représentants de la CAMG au sein du SMAEP de l'Ouest Briard
27. Désignation des représentants de la CAMG au sein du SIAEP de Tremblay Claye-Souilly
28. Désignation des représentants de la CAMG au sein du SIAM
29. Désignation des représentants de la CAMG au sein du SIETREM
30. Désignation des représentants de la CAMG au sein du SIETOM
31. Désignation des représentants de la CAMG au sein du SyAGE
32. Désignation des représentants de la CAMG au sein du SMAM
33. Désignation des représentants de la CAMG au sein de Seine et Marne Numérique
34. Désignation des représentants de la CAMG au sein du CA de l'OTMG
35. Désignation des représentants de la CAMG au sein du CA d'EPAMARNE
36. Désignation des représentants de la CAMG au sein duSDESM
37. Désignation des représentants de la CAMG au sein de la Mission Locale Marne la Vallée
38. Désignation des représentants de la CAMG au sein de la Mission Locale Plateau de la Brie
39. Désignation des représentants de la CAMG au sein du Conseil d'Administration de la SPLA
40. Désignation d'un administrateur de la CAMG au sein de la SEM Eau et Energie Solutions
41. Désignation d'un représentant de la CAMG au sein d'Initiative Nord Seine et Marne

Questions diverses

Diffusion en direct depuis la chaine Youtube : Marne et Gondoire Agglo

Ordre du jour