Conseil communautaire

Date : Le lundi 13 octobre 2025
Heure : 19:00

Au mois d'octobre, la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 13 octobre à 19h, au Parc culturel de Rentilly - Michel Chartier, dans la salle de spectacles.

La séance sera diffusée en direct de manière électronique.

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ORDRE DU JOUR

Compte-rendu
1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 30 juin 2025

Instances
2. Candidature de la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire au Contrat Intercommunal de Développement (CID)
3. Avenant n°1 à la convention d’objectifs entre la CAMG et l’OTMG

Election du Président de séance pour les points relatifs aux Délégations de service public

Délégations de service public
4. Approbation du choix de l’attributaire relatif à la délégation de service public pour la gestion de la distribution d’eau potable des communes de Chanteloup-en-Brie, Chalifert, Montévrain, Ferrières-en-Brie et Lesches
5. Approbation du choix de l’attributaire relatif à la délégation de service public pour l’exploitation du service public de l’assainissement

Environnement
6. Signature de la convention de participation financière avec Ile-de-France Nature pour l'entretien des PRIF
7. Ajout d'actions dans le CRTE de Marne et Gondoire pour l'année 2026 par avenant au contrat

Habitat
8. Procédure de révision de la Convention Intercommunale d’Attribution des logements sociaux

SPLA
9. Rapport de gestion 2024 relatif à la Société Publique Locale Marne et Gondoire Aménagement
10. Avenant de clôture de l’opération d’aménagement du Grimpé à Pomponne

Finances
11. Surtaxe Assainissement 2026
12. Surtaxe Eau Potable 2026

Commande publique
13. Choix du mode de gestion et lancement de la procédure de délégation pour l'exploitation du centre aquatique intercommunal de Lagny-sur-Marne

Rapports annuels d'activités

14. Rapport annuel 2024 sur la gestion du réseau de chaleur sur les communes de Marne et Gondoire Energie
15. Rapport annuel 2024 sur la gestion du réseau de chaleur urbain Bussycomore énergie à Bussy-Saint-Georges
16. Rapport annuel 2024 sur la gestion du Centre Aquatique de Marne et Gondoire
17. Rapport annuel 2024 sur la gestion du parc de stationnement Lagny-Thorigny-Pomponne et Bussy-Saint-Georges
18. Rapport annuel 2024 de la gestion du parc de stationnement relais Val d'Europe à Montévrain
19. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service de l'eau potable
20. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service de l'assainissement
21. Rapport annuel 2024 du SIETREM
22. Rapport annuel 2024 du SIETOM de la région de Tournan-en-Brie

Communications du Président

Questions diverses

Diffusion en direct depuis la chaine Youtube : Marne et Gondoire Agglo

Ordre du jour