Conseil communautaire

Date : Le lundi 28 septembre 2026
Heure : 19:00

La prochaine séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 28 septembre à 19h, au Parc culturel de Rentilly - Michel Chartier, dans la salle de spectacles.

La séance sera diffusée en direct de manière électronique.

Voir le plan d'accès

ORDRE DU JOUR

Procès-verbal
1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 29 juin 2026

Instances
2. Création de la Commission de Contrôle Financier

Finances
3. Rapport de la CLECT du 15 septembre 2026
4. Rapport quinquennal des attributions de compensation
5. Décision modificative 2026 n°2 – Budget Assainissement
6. Correction d’amortissements sur exercices antérieurs – Budget Principal
7. Provision pour dépréciation des actifs circulants 2026

Délégation de Service Public
8. Choix du délégataire de la concession de service public pour l'exploitation du centre aquatique intercommunal situé à Lagny sur Marne

PICS
9. Validation du Plan Intercommunal de Sauvegarde

SPLA
10. Rapport de gestion 2025 relatif à la Société Publique Locale Marne et Gondoire Aménagement
11. Avenant n°6 à la concession d’aménagement concernant l’opération d’aménagement de la ZAE des Vallières à Thorigny sur Marne
12. Sortie du périmètre d’intérêt communautaire de l’opération d’aménagement du quartier Bords de
Marne – Thorigny-sur-Marne

Rapports annuels d'activités

13. Rapport annuel 2025 sur la gestion du réseau de chaleur sur les communes de Marne et Gondoire Energie
14. Rapport annuel 2025 sur la gestion du Centre Aquatique de Marne et Gondoire
15. Rapport annuel 2025 sur la gestion du parc de stationnement Lagny Thorigny Pomponne et Bussy Saint Georges
16. Rapport annuel 2025 de la gestion du parc de stationnement relais Val d'Europe à Montévrain
17. Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service de l'eau potable
18. Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service de l'assainissement
19. Rapport annuel 2025 du SIETREM
20. Rapport annuel 2025 du SIETOM de la région de Tournan-en-Brie

Questions diverses

Diffusion en direct depuis la chaine Youtube : Marne et Gondoire Agglo

Ordre du jour