Conseil communautaire

Date : Le lundi 4 mai 2026
Heure : 19:00

Au mois d'avril, la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 4 mai à 19h, au Parc culturel de Rentilly - Michel Chartier, dans la salle de spectacles.

La séance sera diffusée en direct de manière électronique.

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ORDRE DU JOUR

Procès-verbal
1. Approbation des procès-verbaux du Conseil communautaire des 2 et 13 avril 2026

Instances
2. Désignation d'un référent déontologue mutualisé pour les élus de Marne et Gondoire

Finances
3. Élection du Président de séance
4. Budget Principal – Compte financier unique 2025
5. Budget Assainissement – Compte financier unique 2025
6. Budget Eau potable – Compte financier unique 2025
7. Budget Foncier – Compte financier unique 2025
8. Budget Enseignement musical – sites associés – Compte financier unique 2025
9. Budget Energie – Compte financier unique 2025
10. Budget Principal – Reprise du Résultat 2025
11. Actualisation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement du budget principal n°1-
2026
12. Subventions aux associations et participations 2026
13. Budget Principal – Budget primitif 2026
14. Budget Assainissement – Reprise du Résultat 2025
15. Actualisation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement du budget assainissement
n°1-2026
16. Budget Assainissement – Budget primitif 2026
17. Budget Eau potable – Reprise du Résultat 2025
18. Actualisation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement du budget eau potable n°1-2026
19. Budget Eau potable – Budget primitif 2026
20. Budget Foncier – Reprise du résultat 2025
21. Budget Foncier – Budget primitif 2026
22. Budget Enseignement musical – sites associés – Reprise du résultat 2025
23. Budget Enseignement musical – sites associés – Budget primitif 2026
24. Budget Energie – Reprise du Résultat 2025
25. Budget Energie – Budget primitif 2026
26. Fonds de soutien à la transition écologique du territoire 2026
27. Répartition de la taxe sur l’exploitation sur les infrastructures de transport de longue distance collectée par l’Etat en 2024
28. Redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026

Office du Tourisme
29. Maintien des montants de la taxe de séjour pour 2027 et les exercices suivants

Syndicats et organismes
30. Désignation des représentants de la CAMG au sein du Comité des territoires de Seine et Marne Attractivité
31. Désignation des représentants de la CAMG au sein du Relais Jeunes 77
32. Désignation des représentants de la CAMG au sein d’Ile de France Europe
33. Désignation des représentants de la CAMG au sein de l'entente du ru du Rapinet
34. Désignation du représentant de la CAMG au GIP 77
35. Désignation de représentants de la CAMG à la Commission Consultative de l’Environnement (CCE) auprès de l’aérodrome de Lognes Emerainville
36. Désignation du représentant de la CAMG au CEREMA
37. Désignation des représentants de la CAMG au sein du Conseil d’Administration de la SPLA
38. Détermination de l’actif et du passif du SIEMU

Questions diverses

Diffusion en direct depuis la chaine Youtube : Marne et Gondoire Agglo

Ordre du jour