Conseil communautaire

Date : Le lundi 24 juin 2024
Heure : 19:00

Au mois de juin, la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 24 juin à 19h, au Parc culturel de Rentilly - Michel Chartier, dans la salle de spectacles.

La séance sera diffusée en direct de manière électronique.

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ORDRE DU JOUR

Compte-rendu
1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 25 mars 2024

Instances
2. Désignation de nouveaux représentants de la CAMG au sein du SIEMU
3. Désignation d'un nouveau représentant titulaire de la CAMG au sein du SMAEP de Lagny-sur-Marne

Finances
4. Rapport de la CLECT du 10 juin 2024

SPLA
5. Avenant n°2 au traité de concession d’aménagement de la ZAC Cœur de Village à Collégien
6. Avenant n°3 au traité de concession d’aménagement de la ZAC Saint-Jean à Lagny-sur-Marne
7. Protocole de clôture de la concession d’aménagement du site des Sauvières à Thorigny-sur-Marne

Aménagement du territoire
8. Accord de la CAMG pour la création de nouvelles filiales (SCCV ou SAS) par la SEM Aménagement 77 dans le cadre de projets de co-promotion immobilières
9. Avenant n°3 au traité de concession SEM77 – ZAC Clos des haies Saint Eloi à Chalifert
10. Avis de la CAMG sur le projet de révision du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l’Yerres

Habitat
11. Adoption du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’information des Demandeurs (PPGDID)
12. Passage de la gestion en stock à la gestion en flux des logements sociaux et signatures des conventions 2024-2026

Réseau de chaleur
13. Avenant n°1 à la convention de fourniture de chaleur SIETREM/CAMG pour la fourniture de chaleur afin d’alimenter le futur réseau de chaleur de la CAMG sur les communes de Lagny-sur-Marne et Saint-Thibault-des-Vignes
14. Avenant n°1 à la concession de service public pour le RCU Marne et Gondoire Energie
15. Avenant n°3 à la concession de service public pour le RCU Bussycomore Energie

Environnement
16. Avenant à la convention de versement des CEE au titre du SARE entre Marne et Gondoire et le Département de Seine-et-Marne
17. Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec Seine et Marne Environnement pour le service SURE

Communications du Président

Questions diverses

Diffusion en direct depuis la chaine Youtube : Marne et Gondoire Agglo

Ordre du jour