Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
Marne et Gondoire

Conseil communautaire

Date : Le lundi 25 mars 2024
Heure : 19:00

    Au mois de mars, la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 25 mars à 19h, au Parc culturel de Rentilly - Michel Chartier, dans la salle de spectacles.

    La séance sera diffusée en direct de manière électronique.

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    ORDRE DU JOUR

    Compte-rendu
    1.
    Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 26 février 2024

    Instances
    2.
    Installations de nouveaux conseillers communautaires
    3. Désignation de nouveaux membres délégué et suppléant au SIEMU
    4. Désignation de nouveaux représentants au sein du syndicat mixte Seine-et-Marne numérique

    Finances
    5. Élection du Président de séance
    6.
    Budget Principal - Compte financier unique 2023
    7. Budget Assainissement - Compte financier unique 2023
    8. Budget Eau potable - Compte financier unique 2023
    9. Budget Foncier - Compte administratif 2023
    10.
    Budget Enseignement musical - sites associés - Compte financier unique 2023
    11.
    Budget Principal - Reprise du résultat 2023
    12.
    Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du budget principal n°1-2024
    13.
    Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2024
    14. Fixation du produit de la taxe pour la gestion des produits aquatique et la prévention des inondations pour 2024
    15. Subventions 2024
    16. Création d'un fonds de soutien à la transition écologique du territoire
    17. Budget Principal - Budget primitif 2024
    18. Budget Assainissement - Reprise du résultat 2023
    19. Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du budget Assainissement n°1-2024
    20. Budget Assainissement - Budget primitif 2024
    21. Budget Eau potable - Reprise du résultat 2023
    22. Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du budget Eau potable n°1-2024
    23. Budget Eau potable - Budget primitif 2024
    24. Budget Foncier - compte de gestion 2023
    25. Budget Foncier - Reprise du résultat 2023
    26. Budget Foncier - Budget primitif 2024
    27. Budget Enseignement musical - sites associés - Reprise du résultat 2023
    28. Budget Enseignement musical - sites associés - Budget primitif 2024

    Politique de la ville
    29.
    Contrat de ville Engagement quartiers 2030

    Environnement
    30. Lancement d'une procédure de déclaration de politique publique, d'enquête parcellaire et d'enquête publique loi sur l'eau pour le projet d'aménagement des berges de la Marne à Lagny-sur-Marne et Montévrain

    Commande publique
    31.
    Concession de services et travaux portant sur la conception, le financement et l'exploitation d'un centre aquatique à Marne et Gondoire - indemnisations des candidats évincés

    Communications du Président

    Questions diverses

    Diffusion en direct depuis la chaine Youtube : Marne et Gondoire Agglo

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