Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
Marne et Gondoire

Conseil communautaire

Date : Le lundi 4 avril 2022
Heure : 19:00

    Au mois d'avril, la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 4 avril à 19h, au Parc culturel de Rentilly - Michel Chartier, dans la salle des spectacles.
    En raison des règles sanitaires en vigueur liées à la lutte contre la COVID-19, et conformément à la loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire, le public ne pourra assister au Conseil Communautaire en présentiel. Seuls les personnes qui justifieraient d'un motif professionnel pourront y assister.

    La séance sera diffusée en direct de manière électronique.

    Voir le plan d'accès

    ORDRE DU JOUR

    Compte-rendu
    1. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 14 février 2022

    Instances
    2. Désignation de nouveaux représentants de la CAMG au sein du SIETREM

    Développement Économique
    3. Pacte d'actionnaires de la SEM AMENAGEMENT 77
    4. Souscription au capital de la SEM AMENAGEMENT 77
    5. Prise de participation de la SEM AMENAGEMENT 77 dans une société commerciale

    Finances
    6. Budget Principal - Compte de gestion 2021
    7. Budget Assainissement - Compte de gestion 2021
    8. Budget Eau potable - Compte de gestion 2021
    9. Budget Foncier - compte de gestion 2021

    Élection du Président de séance
    10. Budget Principal - Compte administratif 2021
    11. Budget Assainissement - Compte administratif 2021
    12. Budget Eau Potable - Compte administratif 2021
    13. Budget Foncier - Compte administratif 2021
    14. Budget Principal - Reprise du Résultat 2021
    15. Actualisation et création des autorisations de programme et des crédits de paiements du budget Principal n°1-2022
    16. Vote des taux d'imposition de cotisation foncière des entreprises, de taxe d'habitation pour les résidences secondaires te de taxes foncières 2022 - Budget Principal
    17. Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2022
    18. Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations pour 2022
    19. Subvention aux associations - 2022
    20. Institution et ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses
    21. Budget Principal - Budget primitif 2022
    22. Budget Assainissement - Reprise du Résultat 2021
    23. Actuation et création des autorisations de programme et des crédits de paiement du budget Assainissement n°1-2022
    24. Budget Assainissement - Apurement compte 4728
    25. Budget Assainissement - Budget primitif 2022
    26. Budget Eau potable - Reprise du Résultat 2021
    27. Actualisation et création des autorisations de programme et des crédits de paiements du budget Eau potable n°1-2022
    28. Budget Eau potable - Correction d'amortissements sur exercices antérieurs
    29. Budget Eau potable - Budget primitif 2022
    30. Budget Foncier - Reprise du résultat 2021
    31. Budget Foncier - Budget primitif 2022

    Sécurité·Prévention
    32. Convetion de coordination des interventions de la Brigade rurale entre la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire et de la Direction départementale de la Sécurité Publique ( DDSP)

    Commande Publique
    33. Avenant n°2 à la délégation de service public pour la création et l'exploitation du réseau de chaleur urbain à Bussy-Saint-Georges

    Culture
    34. Création d'une grille tarifaire pour le service commun d'enseignement des Beaux Arts

    Habitat
    35. Mise en place d'un service commun logement·hébergement

    Communications du Président

    Questions diverses

    Diffusion en direct depuis la chaine Youtube : Marne et Gondoire Agglo

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