Conseil communautaire

Date : Le lundi 30 juin 2025
Heure : 19:00

Au mois d'avril, la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 30 juin à 19h, au Parc culturel de Rentilly - Michel Chartier, dans la salle de spectacles.

La séance sera diffusée en direct de manière électronique.

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ORDRE DU JOUR

Compte-rendu
1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 7 avril 2025

SEM "Eau et Energie Solutions"
2. Création d'une SEM
3. Approbation des statuts de la SEM Eau et Energie Solutions
4. Approbation du pacte d'actionnaires de la SEM Eau et Energie Solutions
5. Prise de participation au sein de la SEM Eau et Energie Solutions
6. Désignation d'un administrateur au sein de la SEM Eau et Energie Solutions

Instances
7. Désignation de représentants de la CAMG au sein des instances d’Ile-de-France Europe
8. Désignation d'un représentant de la CAMG au sein du SIETREM

Service commun
9. Adhésion du SIAM au service commun AMO Technique
10. Adhésion du SIEMU aux services communs Ressources Humaines et Finances

SEM 77
11. Prise de participation de la SEM Aménagement 77 dans une société dédiée à la réalisation d’un projet immobilier multi-activités à Champs sur Marne

Environnement
12. Mise en œuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique, d'enquête parcellaire pour la réalisation d'aménagement hydraulique de protection contre les inondations et les coulées de boue sur la commune de Gouvernes
13. Mise en œuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique, d'enquête parcellaire pour la réalisation d'aménagement hydraulique de protection contre les inondations et les coulées de boue sur la commune de Thorigny sur Marne - Secteur Moissons
14. Mise en œuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique, d'enquête parcellaire pour la réalisation d'aménagement hydraulique de protection contre les inondations et coulées de boue sur les communes de Dampmart et Thorigny-sur-Marne - secteur Dhuis
15. Mise en œuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique, d'enquête parcellaire pour la réalisation d'aménagement hydraulique de protection contre les inondations et coulées de boue sur la commune de Thorigny-sur-Marne - Secteur épinettes
16. Déclaration de projet – aménagement des berges de Marne à Montévrain et Lagny-sur-Marne
17. Rapport intermédiaire du Plan Climat Air Energie Territorial

Déplacement
18. Avenant au Plan Pluriannuel d’Investissement relatif au Schéma Directeur des Liaisons Douces

SIEMU
19. Demande de dissolution du SIEMU

Habitat
20. Permis de louer - Extension du périmètre de la commune de Dampmart

SPLA
21. Convention de mise à disposition de locaux situés au 43-45 Avenue du Général Leclerc à Lagny-sur-Marne

Aménagement du territoire
22. Avis relatif au Schéma Régional des Carrières (SRC)

Communications du Président

Questions diverses

Diffusion en direct depuis la chaine Youtube : Marne et Gondoire Agglo

Ordre du jour