Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire

Arrêtés

Téléchargez les arrêtés en cliquant dessus.

Mis en ligne le 12/08/2022 :

2022/294 : Arrêté portant sur la Clôture de la régie d’avances « pour les frais de relations publiques et de protocole n°28051 »

 

Mis en ligne le 09/08/2022 :

2022/293 : Avenant à l’acte constitutif de la régie de recettes d’enseignement culturel pour le site de Thorigny sur Marne

2022/292 : Avenant à l’acte constitutif de la régie de recettes d’enseignement culturel pour le site de Saint Thibault des Vignes

2022/291 : Avenant à l’acte constitutif de la régie de recettes d’enseignement culturel pour le site de Lagny sur Marne

2022/290 : Avenant à l’acte constitutif de la régie de recettes d’enseignement culturel pour le site de Bussy Saint Georges

2022/289 : Avenant à l’acte constitutif de la régie de recettes d’enseignement culturel pour le site de Collégien

2022/288 : Avenant à l’acte constitutif de la régie de recettes d’enseignement culturel pour le site de Chanteloup en Brie

2022/287 : Avenant à l’acte constitutif de la régie de recettes d’enseignement culturel de la Communauté d’Agglomération de Marne-et-Gondoire

 

Mis en ligne le 20/07/2022 :

2022/ 204 : Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement « FIVES CONVEYING » dans le réseau de collecte de la Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire

2021/ 131 : Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement « IF LAVAGE AUTO » dans le réseau de collecte de la Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire

 

Mis en ligne le 08/07/2022 :

2022/207 : Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement "BIC ECRITURE 2000" dans le réseau de collecte de la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire

 

 

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