Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
Marne et Gondoire

Conseil communautaire d'installation

Date : Le lundi 6 juillet 2020
Heure : 14:00

    La séance du conseil communautaire d'installation aura lieu le lundi 6 juillet à 14h (sous réserve du second tour le 28 juin). Au vu de la situation sanitaire, le conseil communautaire aura lieu à l'espace Charles Vanel à Lagny-sur-Marne dans le respect des consignes des gestes barrières et des recommandations en terme de jauge.

    Å 14h
    Espace Charles Vanel
    22 Boulevard du Maréchal Gallieni
    77400 - Lagny-sur-Marne 

    ORDRE DU JOUR :

    Installation du Conseil communautaire
    0 . Installation des conseillers communautaires
    1 . Election du Président de la Communauté d’Agglomération
    2 . Fixation du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau
    3 . Election des Vice-Présidents
    4 . Election des autres membres du Bureau
    5 . Lecture de la charte de l’élu local
    6 . Délégation de pouvoir du Conseil communautaire vers le Bureau communautaire et le Président

    Instances
    7 . Modalités d’application du droit à la formation des élus communautaires
    8 . Création d'un conseil de développement
    9 . Adoption du règlement intérieur du Conseil de développement
    10 . Débat sur un pacte de gouvernance
    11 . Création d’une conférence des Maires
    12 . Fixation des indemnités de fonction des élus communautaires
    13 . Adoption du règlement intérieur des assemblées
    14 . Frais de représentation du/de la Président(e)
    15 . Frais de représentation inhérents aux emplois fonctionnels
    16 . Modalités d’attribution et d’usage des avantages en nature

    Commissions
    17 . Création et élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
    18 . Création et élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
    19 . Adoption du règlement intérieur de la CAO, du jury, et de la Commission DSP
    20 . Création et désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
    21 . Création et désignation des membres de la Commission Accessibilité
    22 . Création et composition de la CLECT
    23 . Création de la CIID

    Syndicats et organismes
    24 . Désignation des représentants de la CAMG au sein du SMAEP de Lagny-sur-Marne
    25 . Désignation des représentants de la CAMG au sein du SMAEP de l’Ouest Briard
    26 . Désignation des représentants de la CAMG au sein du SIAEP de Tremblay Claye Souilly
    27 . Désignation des représentants de la CAMG au sein du SIAM
    28 . Désignation des représentants de la CAMG au sein du SIETREM
    29 . Désignation des représentants de la CAMG au sein du SIETOM
    30 . Désignation des représentants de la CAMG au sein du SIT
    31 . Désignation des représentants de la CAMG au sein du SyAGE
    32 . Désignation des représentants de la CAMG au sein du SMAM
    33 . Désignation des représentants de la CAMG au sein de Seine et Marne Numérique
    34 . Désignation des représentants de la CAMG au sein du CA de l'OTMG
    35 . Désignation des représentants de la CAMG au sein du CA d’EPAMARNE
    36 . Désignation des représentants de la CAMG au sein du SDESM
    37 . Désignation des représentants de la CAMG au sein du Relais Jeunes 77

    Motion
    38 . Motion pour une politique publique au service du territoire

    Questions diverses

     

     

     

    Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
    COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
    DE MARNE ET GONDOIRE

    Domaine de Rentilly 1, rue de l'Etang
    CS20069 Bussy Saint Martin
    77 603 Marne-la-Vallée Cedex 3
    Tél. : 01 60 35 43 50 - Fax : 01 60 35 43 63

    Courriel :accueil@marneetgondoire.fr

    http://www.marneetgondoire.fr/index.php?id=37

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