Conseil communautaire

Date : Le lundi 12 avril 2021
Heure : 19:00

Au mois d'avril, la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 12 avril à 19h à l'Espace Charles Vanel de Lagny-sur-Marne.

ORDRE DU JOUR

Compte-rendu

1. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 15 mars 2021

Instances

2. Désignation des membres des commissions thématiques intercommunales

Finances

3. Budget Principal : compte de gestion 2020
4. Budget Principal : compte administratif 2020
5. Reprise du Résultat 2020 - Budget Principal
6. Actualisation et création des autorisations de programme et des crédits de paiements du budget principal n°1-2021
7. Vote des taux d'imposition de cotisation foncière des entreprises, de taxe d'habitation pour les résidences secondaires et de taxes foncières 2021 - Budget Principal
8. Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2021
9. Subvention aux associations - 2021
10. Budget primitif 2021 - Principal
11. Budget Assainissement – compte de gestion 2020
12. Budget Assainissement – compte administratif 2020
13. Reprise du Résultat 2020 – Budget Assainissement
14. Actualisation et création des autorisations de programme et des crédits de paiements du budget Assainissement n°1-2021
15. Budget primitif 2021 - Assainissement
16. Budget Eau potable - compte de gestion 2020
17. Budget Eau potable - compte administratif 2020
18. Reprise du Résultat 2020 - Budget Eau potable
19. Actualisation et création des autorisations de programme et des crédits de paiements du budget Eau potable n°1-2021
20. Budget primitif 2021 - Eau potable
21. Budget Foncier - compte de gestion 2020
22. Budget Foncier - compte administratif 2020
23. Reprise du résultat 2020 - Budget Foncier
24. Budget primitif 2021 - Foncier
25. Convention d'objectif entre la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire et l'Office de Tourisme de Marne et Gondoire

Aménagement

26. Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Cœur de Village à Collégien

Communications du Président

Questions diverses

Espace Charles Vanel
22 boulevard du Maréchal Gallieni
77400 Lagny-sur-Marne

Ordre du jour