Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
Marne et Gondoire

Conseil communautaire

Date : Le lundi 9 décembre 2019
Heure : 20:30

    Au mois de décembre la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 9 décembre à 20h30 au parc du domaine de Rentilly, dans la salle des spectacles.

    Adresse :

    Domaine de Rentilly
    Salle des spectacles 
    1 rue de l'Etang
    77600 Bussy-Saint-Martin 

    Voir le plan d'accès

    ORDRE DU JOUR

     Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 23 septembre 2019

    Instances
    1 . Installation d'un nouveau conseiller communautaire - Madame Régine BORIES (BUSSYSAINT-
    GEORGES)

    Environnement
    2 . Contrat de Transition Ecologique (CTE)

    Finances

    3 . Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater des dépenses
    d'investissement en 2020 avant le vote du budget primitif principal
    4 . Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater des dépenses
    d'investissement en 2020 avant le vote du budget primitif portage foncier
    5 . Produits irrécouvrables - admissions en non valeur et abandons de créances
    6 . Surtaxe assainissement 2020
    7 . Surtaxe eau potable 2020
    8 . Actualisation des modalités de perception de la taxe de séjour
    9 . Aire d'accueil des gens du voyage sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de
    Marne et Gondoire - Tarification
    10 . Aire de grands passages de Marne et Gondoire - Tarification
    11 . Terrains familiaux – Tarification12 . Subvention accordée à l'association "France Victimes 77" (AVIMEJ) - avance au titre de l'année 2020
    13 . Subvention accordée à l'Office du Tourisme de Marne et Gondoire - avance au titre de l'année 2020

    Instances

    14 . Désignation d'un nouveau représentant du SMAM
    15 . Désignation de nouveaux membres au sein du SIAM
    16 . Désignation de nouveaux membres au sein du SIETREM
    17 . Désignation de nouveaux membres au sein du SIT
    18 . Désignation de nouveaux représentants au SyaGE
    19 . Désignation d'un nouveau représentant du SMAEP de l'Ouest Briard
    20 . Approbation des statuts du SMAEP de l'Ouest Briard

    Aménagement du territoire

    21 . Avenant n°2 de clôture et de transfert au traité de concession de la ZAC des Cordonniers à Dampmart et Thorigny-sur-Marne
    Urbanisme
    22 . Avis relatif au projet de modification n°2 du PLU de Pomponne
    CISPD - Politique de la Ville
    23 . Centre de Supervision Urbain (CSU) Intercommunal de Lagny-sur-Marne
    24 . Evaluation à mi-parcours et prorogation du Contrat de Ville de Marne et Gondoire

    Habitat
    25 . Mise en oeuvre des outils de lutte contre la non-décence des logements avec la commune de Thorigny-sur-Marne
    Syndicats
    26 . Avenant n°1 à la convention liant la CAMG et le Syndicat mixte Seine-et-Marne numérique sur le plan de financement pour le déploiement du FFTH
    Délégation de service public
    27 . Avenant n°1 au contrat d'affermage pour la Délégation du Service Public de l'Assainissement

    Communications du Président

    Questions diverses

    Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
    COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
    DE MARNE ET GONDOIRE

    Domaine de Rentilly 1, rue de l'Etang
    CS20069 Bussy Saint Martin
    77 603 Marne-la-Vallée Cedex 3
    Tél. : 01 60 35 43 50 - Fax : 01 60 35 43 63

    Courriel :accueil@marneetgondoire.fr

    http://www.marneetgondoire.fr/index.php?id=37

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