Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
Marne et Gondoire

Conseil communautaire

Date : Le lundi 23 septembre 2019
Heure : 20:30

    Au mois de septembre la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 23 septembre à 20h30 au parc du domaine de Rentilly, dans la salle des spectacles.

    Adresse :

    Domaine de Rentilly
    Salle des spectacles 
    1 rue de l'Etang
    77600 Bussy-Saint-Martin 

    Voir le plan d'accès

    ORDRE DU JOUR

     

    Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 27 mai 2019

    Finances

    1 . Actualisation des AP/CP budget principal n°2019-2

    2 . Décision Modificative 2019 n°1 - budget principal

    3 . Exonération totale de contribution économique territoriale des établissements de vente de livres appartenant à des petites et moyennes entreprises ou des entreprises de taille intermédiaire

    4 . Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) pour 2020

    Aménagement du territoire

    5 . Avenant n°2 à la concession d'aménagement de l'opération « des Sauvières » à Thorigny sur Marne

    Urbanisme

    6 . Avis relatif au projet de révision du PLU de Bussy-Saint-Martin

    Gens du voyage

    7 . Modification du règlement intérieur des terrains familiaux

    Habitat

    8 . Approbation du Programme Local de l'Habitat

    9 . Mise en oeuvre des outils de lutte contre la non-décence des logements avec la commune de Jablines

    Assainissement

    10 . Modification du projet de convention de mandat de l'Agence de l'Eau Seine Normandie (AESN) relative à l'instruction, la liquidation et le paiement des aides pour la mise en conformité des branchements d'assainissement en parties privatives

    Délégation de Service Public

    11 . Avenant n°1 au contrat d'affermage pour la Délégation du Service Public de l'Assainissement

    Syndicats

    12 . Retrait du SMCBANC pour le périmètre des communes de Ferrières-en-Brie et Pontcarré

    13 . Modification des statuts du syndicat Seine et Marne Numérique

    14 . Rapport annuel 2018 d'activité du Syndicat Intercommunal pour l'Enlèvement et le Traitement des REsidus Ménagers (SIETREM)

    15 . Rapport annuel 2018 d'activités du Syndicat Mixte d'Enlèvement et de Traitrement des Ordures Ménagères de la région de Tournan-en-Brie (SIETOM)

    16 . Rapport annuel 2018 de la gestion des parcs de stationnement du POLE GARE LAGNY THORIGNY POMPONNE

    17 . Rapport annuel 2018 de la gestion du parc de stationnement RELAIS BUSSY SAINT GEORGES

    18 . Rapport annuel 2018 de la gestion du parc de stationnement RELAIS VAL D'EUROPE à Montévrain

    19 . Rapport annuel 2018 sur la gestion du Centre aquatique de Marne et Gondoire - UCPA

    20 . Rapport annuel 2018 sur la gestion du réseau de chaleur du Sycomore (Bussy-SaintGeorges) - IDEX

    21 . Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service d'assainissement du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée (SIAM)

    22 . Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service de l'assainissement

    23 . Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service de l'eau potable

    24 . Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service de l'eau potable du Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable (SMAEP) de la région de la Lagny-sur-Marne 

    25 . Syndicat "Forum Métropolitain du Grand Paris" - demande de retrait

    Communications du Président

    Questions diverses

    Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
    COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
    DE MARNE ET GONDOIRE

    Domaine de Rentilly 1, rue de l'Etang
    CS20069 Bussy Saint Martin
    77 603 Marne-la-Vallée Cedex 3
    Tél. : 01 60 35 43 50 - Fax : 01 60 35 43 63

    Courriel :accueil@marneetgondoire.fr

    http://www.marneetgondoire.fr/index.php?id=37

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