Conseil communautaire

Date : Le lundi 28 septembre 2020
Heure : 20:30

Au mois de septembre, la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 28 septembre à 20h30 à l'espace Charles Vanel de Lagny-sur-Marne.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 15 juin 2020

Finances

1. Candidature de la Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire au Contrat Intercommunal de Développement (CID)

2. Exonération de la redevance d’occupation du domaine public 2020 pour les établissements de restauration fermés administrativement suite au COVID 19

3. Instauration d’une taxe annuelle sur les friches commerciales

4. Actualisation AP-CP n° 1 – budget principal

5. Décision modificative n°1 – budget principal

Syndicats

6. Designation d’un représentant au SyAGE

7. Demande de sortie du SyAGE au titre de la GEMAPI

8. Désignation des représentants au sein de l’Entente du ru du Rapinet

Habitat

9. Mise en œuvre des outils de lutte contre la non décence des logements avec la commune de Lagny-sur-Marne

Environnement

10. Adoption du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) de Marne et Gondoire sur les communes de Ferrières en Brie et Pontcarré

Aménagement

11. Signature de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière entre l'EPF Ile de France, la commune de Dampmart et la CAMG

12. Suppression de la ZAC « des Cordonniers» à Dampmart

13. Prolongation de l’avenant au traité de concession pour l’opération des Vallières à Thorigny sur Marne

14. Prolongation de l’avenant au traité de concession pour l’opération des Sauvières à Thorigny sur Marne

SPLA

15. Désignation des membres du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale de la SPLA

Délégation de Service Public

16. Avenant n°2 au contrat d'affermage pour la Délégation du Service Public de l'Assainissement

17. Renouvellement de la Délégation de Services Publics (DSP) relatif aux parcs de stationnement de Lagny/Thorigny/Pomponne et Bussy Saint Georges

18. Renouvellement de la Délégation de Services Publics (DSP) relatif au Centre aquatique

Rapports annuels

19. Rapport annuel 2019 sur la gestion du reseau de chaleur urbain Bussycomore Energie à Bussy-st-Georges

20. Rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualite du Service de l'assainissement

21. Rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualite du Service de l'eau potable

22. Rapport annuel 2019 de la gestion du Centre aquatique de Marne et Gondoire

23. Rapport annuel 2019 de la gestion du parc de stationnement relais Bussy Saint Georges

24. Rapport annuel 2019 de la gestion des parcs de stationnement du pôle gare de Lagny Thorigny Pomponne

25. Rapport annuel 2019 de la gestion du parc de stationnement relais Val d'Europe à Montévrain

26. Rapport annuel 2019 de l’activité du Syndicat Intercommunal pour l’Enlevement et le Traitement des Residus Menagers (SIETREM)

PLU

27. Avis sur le projet de modification n°5 du plu de Montévrain

Communications du Président
Questions diverses

Les élus communautaires ont la possibilité de participer à la séance en visioconférence ; le lien de connexion sera communiqué ultérieurement.

Espace Charles Vanel
22 boulevard du Maréchal Galliéni - 77400 Lagny-sur-Marne

Ordre du jour