Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
Marne et Gondoire

Conseil communautaire

Date : Le lundi 11 mars 2019
Heure : 20:30

    Au mois de mars la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 11 mars à 20h30 au Parc culturel de Rentilly - Michel Chartier, dans la salle des spectacles.

    Adresse :

    Domaine de Rentilly
    Salle des spectacles 
    1 rue de l’Étang
    77600 Bussy-Saint-Martin 

    Voir le plan d'accès

    ORDRE DU JOUR

     

    Finances

    1 . Rapport 2018 Développement durable

    2 . Rapport sur l'égalité Femmes-Hommes pour l'année 2018

    3 . Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB) 2019 - budget principal

    4 . Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB) 2019 - budget assainissement

    5 . Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB) 2019 - eau potable

    6 . Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB) 2019 - budget portage foncier

    7 . Autorisation de candidater au compte financier unique et d'adopter la M57

    8 . Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) pour 2019

    Urbanisme

    9 . Évaluation du SCoT et confirmation de la procédure de révision modification de la délibération du 1er octobre 2018

    Environnement

    10 . Lancement de la procédure de création du PPEANP sur les communes de Ferrières-en-Brie et Pontcarré

    11 . Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique, d'enquête parcellaire pour le projet de liaisons douces de la Gondoire sur les communes de Guermantes et Gouvernes

    Assainissement

    12 . Convention de mandat de l'Agence de l'Eau Seine Normandie (AESN) relative à l'instruction, la liquidation et le paiement des aides pour la mise en conformité des branchements d'assainissement en parties privatives

    Brigade rurale

    13 . Fixation des tarifs de mise à disposition des agents de la brigade rurale Musique en Marne et Gondoire

    14 . Poursuite du dispositif DEMOS (Dispositif d'Education Musicale Orchestrale à vocation Sociale)

    Syndicats

    15 . Extension de l'adhésion au syndicat Seine-et-Marne numérique pour l'intégration des communes de Ferrières-en-Brie et de Pontcarré

    16 . Modification représentant CAMG - Seine et Marne Numérique

    17 . Rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable du SMAEP de l'Ouest Briard - exercice 2017

    Communications du Président et questions diverses

    Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
    COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
    DE MARNE ET GONDOIRE

    Domaine de Rentilly 1, rue de l'Etang
    CS20069 Bussy Saint Martin
    77 603 Marne-la-Vallée Cedex 3
    Tél. : 01 60 35 43 50 - Fax : 01 60 35 43 63

    Courriel :accueil@marneetgondoire.fr

    http://www.marneetgondoire.fr/index.php?id=37

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