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Date : Le lundi 7 décembre 2020
Heure : 19:00
Au mois de décembre, la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 7 décembre à 19h à l'espace Charles Vanel de Lagny-sur-Marne.
Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 6 juillet et 28 septembre 2020
Installation des conseillers communautaires
Installation de Madame RIBAILLE, commune de Chanteloup en Brie, et de Monsieur PAJOT, commune de Montévrain.
Motion
1. Motion Marne et Gondoire : les élus entendent se faire respecter
SCoT
2. Approbation du SCot de Marne et Gondoire révisé
Habitat
3. Approbation de la révision du Programme Local de l'Habitat (PLH)
4. Mise en oeuvre des outils de lutte contre la non-décence des logements avec la commune de Chalifert
Instances
5. Modification du règlement intérieur des assemblées
6. Délégations des pouvoirs du Conseil communautaire vers le Bureau communautaire et le Président
7. Modification d'un représentant de la CAMG au sein du conseil d'administration de l'OTMG
Finances
8. Subvention accordée à l'AVIMEJ - avance au titre de 2021
9. Produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances
10. Actualisation et création d'autorisations de programme et crédit de paiement du budget principal n°2020-3
11. Décision modificative 2020 - n°2 - Budget principal
12. Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement en 2021 avant le vote du budget primitif (principal)
13. Subvention accordée à l'office de tourisme avance au titre de 2021
14. Décision modificative 2020 - n°1 budget assainissement
15. Surtaxe assainissement 2021
16. Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du budget eau potable
17. Décision modificative 2020 - n°1 budget eau
18. Surtaxe eau potable 2021
19. Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement en 2021 avant le vote du budget primitif (foncier)
Assainissement
20. Modification du programme pluriannuel d'investissement (PPI) pour la mise en conformité des réseaux d'assainissement de la CAMG
21. Rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualité du Service du SMAEP de Lagny-sur-Marne
22. Extension du périmètre et modification des statuts du SIAEP Tremblay Claye
Commande publique
23. Adhésion à la centrale d'achat SIPPnCO
Déplacements
24. Plan triennal d'actions de la politique cyclable de la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
25. Définition des tarifs applicables de marquage de vélos
SPLA
26. Avenant n°2 entre la CAMG et la SPLA Marne et Gondoire Aménagement relatif au traité de concession d'aménagement de l'opération de la ZAC Saint Jean à Lagny-sur-Marne
27. Avenant n°1 entre la CAMG et la SPLA Marne et Gondoire Aménagement relatif au traité de concession d'aménagement de l'opération cœur de village à Collégien
28. Avenant n°2 entre la CAMG et la SPLA Marne et Gondoire Aménagement relatif au traité de concession d'aménagement de l'opération du Grimpé à Pomponne
Gens du Voyage
29. Modification du règlement intérieur des aires d'accueil permanents
30. Modification du règlement intérieur des terrains familiaux
Point d'information
Abondement du Fonds de Résilience
Communications du Président
Questions diverses
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