Marne et Gondoire

Conseil communautaire

Date : Le lundi 7 décembre 2020
Heure : 19:00

Au mois de décembre, la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 7 décembre à 19h à l'espace Charles Vanel de Lagny-sur-Marne.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 6 juillet et 28 septembre 2020

Installation des conseillers communautaires

Installation de Madame RIBAILLE, commune de Chanteloup en Brie, et de Monsieur PAJOT, commune de Montévrain.

Motion

1. Motion Marne et Gondoire : les élus entendent se faire respecter

SCoT

2. Approbation du SCot de Marne et Gondoire révisé

Habitat

3. Approbation de la révision du Programme Local de l'Habitat (PLH)

4. Mise en oeuvre des outils de lutte contre la non-décence des logements avec la commune de Chalifert

Instances

5. Modification du règlement intérieur des assemblées

6. Délégations des pouvoirs du Conseil communautaire vers le Bureau communautaire et le Président

7. Modification d'un représentant de la CAMG au sein du conseil d'administration de l'OTMG

Finances

8. Subvention accordée à l'AVIMEJ - avance au titre de 2021

9. Produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et abandons de créances

10. Actualisation et création d'autorisations de programme et crédit de paiement du budget principal n°2020-3

11. Décision modificative 2020 - n°2 - Budget principal

12. Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement en 2021 avant le vote du budget primitif (principal)

13. Subvention accordée à l'office de tourisme avance au titre de 2021

14. Décision modificative 2020 - n°1 budget assainissement

15. Surtaxe assainissement 2021

16. Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du budget eau potable

17. Décision modificative 2020 - n°1 budget eau

18. Surtaxe eau potable 2021

19. Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement en 2021 avant le vote du budget primitif (foncier)

Assainissement

20. Modification du programme pluriannuel d'investissement (PPI) pour la mise en conformité des réseaux d'assainissement de la CAMG

21. Rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualité du Service du SMAEP de Lagny-sur-Marne

22. Extension du périmètre et modification des statuts du SIAEP Tremblay Claye

Commande publique

23. Adhésion à la centrale d'achat SIPPnCO

Déplacements

24. Plan triennal d'actions de la politique cyclable de la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire

25. Définition des tarifs applicables de marquage de vélos

SPLA

26. Avenant n°2 entre la CAMG et la SPLA Marne et Gondoire Aménagement relatif au traité de concession d'aménagement de l'opération de la ZAC Saint Jean à Lagny-sur-Marne

27. Avenant n°1 entre la CAMG et la SPLA Marne et Gondoire Aménagement relatif au traité de concession d'aménagement de l'opération cœur de village à Collégien

28. Avenant n°2 entre la CAMG et la SPLA Marne et Gondoire Aménagement relatif au traité de concession d'aménagement de l'opération du Grimpé à Pomponne

Gens du Voyage

29. Modification du règlement intérieur des aires d'accueil permanents

30. Modification du règlement intérieur des terrains familiaux

Point d'information

Abondement du Fonds de Résilience

Communications du Président
Questions diverses

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22 boulevard du Maréchal Galliéni - 77400 Lagny-sur-Marne

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