Marne et Gondoire

Conseil communautaire

Date : Le lundi 11 mars 2019
Heure : 20:30

Au mois de mars la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 11 mars à 20h30 au Parc culturel de Rentilly - Michel Chartier, dans la salle des spectacles.

Adresse :

Domaine de Rentilly
Salle des spectacles 
1 rue de l’Étang
77600 Bussy-Saint-Martin 

Voir le plan d'accès

ORDRE DU JOUR

 

Finances

1 . Rapport 2018 Développement durable

2 . Rapport sur l'égalité Femmes-Hommes pour l'année 2018

3 . Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB) 2019 - budget principal

4 . Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB) 2019 - budget assainissement

5 . Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB) 2019 - eau potable

6 . Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB) 2019 - budget portage foncier

7 . Autorisation de candidater au compte financier unique et d'adopter la M57

8 . Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) pour 2019

Urbanisme

9 . Évaluation du SCoT et confirmation de la procédure de révision modification de la délibération du 1er octobre 2018

Environnement

10 . Lancement de la procédure de création du PPEANP sur les communes de Ferrières-en-Brie et Pontcarré

11 . Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique, d'enquête parcellaire pour le projet de liaisons douces de la Gondoire sur les communes de Guermantes et Gouvernes

Assainissement

12 . Convention de mandat de l'Agence de l'Eau Seine Normandie (AESN) relative à l'instruction, la liquidation et le paiement des aides pour la mise en conformité des branchements d'assainissement en parties privatives

Brigade rurale

13 . Fixation des tarifs de mise à disposition des agents de la brigade rurale Musique en Marne et Gondoire

14 . Poursuite du dispositif DEMOS (Dispositif d'Education Musicale Orchestrale à vocation Sociale)

Syndicats

15 . Extension de l'adhésion au syndicat Seine-et-Marne numérique pour l'intégration des communes de Ferrières-en-Brie et de Pontcarré

16 . Modification représentant CAMG - Seine et Marne Numérique

17 . Rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable du SMAEP de l'Ouest Briard - exercice 2017

Communications du Président et questions diverses