Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
Marne et Gondoire

Conseil communautaire

Date : Le lundi 28 septembre 2020
Heure : 20:30

    Au mois de septembre, la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 28 septembre à 20h30 à l'espace Charles Vanel de Lagny-sur-Marne.

    ORDRE DU JOUR

    Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 15 juin 2020

    Finances

    1. Candidature de la Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire au Contrat Intercommunal de Développement (CID)

    2. Exonération de la redevance d’occupation du domaine public 2020 pour les établissements de restauration fermés administrativement suite au COVID 19

    3. Instauration d’une taxe annuelle sur les friches commerciales

    4. Actualisation AP-CP n° 1 – budget principal

    5. Décision modificative n°1 – budget principal

    Syndicats

    6. Designation d’un représentant au SyAGE

    7. Demande de sortie du SyAGE au titre de la GEMAPI

    8. Désignation des représentants au sein de l’Entente du ru du Rapinet

    Habitat

    9. Mise en œuvre des outils de lutte contre la non décence des logements avec la commune de Lagny-sur-Marne

    Environnement

    10. Adoption du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) de Marne et Gondoire sur les communes de Ferrières en Brie et Pontcarré

    Aménagement

    11. Signature de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière entre l'EPF Ile de France, la commune de Dampmart et la CAMG

    12. Suppression de la ZAC « des Cordonniers» à Dampmart

    13. Prolongation de l’avenant au traité de concession pour l’opération des Vallières à Thorigny sur Marne 

    14. Prolongation de l’avenant au traité de concession pour l’opération des Sauvières à Thorigny sur Marne 

    SPLA

    15. Désignation des membres du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale de la SPLA

    Délégation de Service Public

    16. Avenant n°2 au contrat d'affermage pour la Délégation du Service Public de l'Assainissement

    17. Renouvellement de la Délégation de Services Publics (DSP) relatif aux parcs de stationnement de Lagny/Thorigny/Pomponne et Bussy Saint Georges

    18. Renouvellement de la Délégation de Services Publics (DSP) relatif au Centre aquatique 

    Rapports annuels

    19. Rapport annuel 2019 sur la gestion du reseau de chaleur urbain Bussycomore Energie à Bussy-st-Georges

    20. Rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualite du Service de l'assainissement

    21. Rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualite du Service de l'eau potable

    22. Rapport annuel 2019 de la gestion du Centre aquatique de Marne et Gondoire

    23. Rapport annuel 2019 de la gestion du parc de stationnement relais Bussy Saint Georges

    24. Rapport annuel 2019 de la gestion des parcs de stationnement du pôle gare de Lagny Thorigny Pomponne

    25. Rapport annuel 2019 de la gestion du parc de stationnement relais Val d'Europe à Montévrain

    26. Rapport annuel 2019 de l’activité du Syndicat Intercommunal pour l’Enlevement et le Traitement des Residus Menagers (SIETREM) 

    PLU

    27. Avis sur le projet de modification n°5 du plu de Montévrain

    Communications du Président
    Questions diverses

    Les élus communautaires ont la possibilité de participer à la séance en visioconférence ; le lien de connexion sera communiqué ultérieurement.

    Espace Charles Vanel
    22 boulevard du Maréchal Galliéni - 77400 Lagny-sur-Marne 

    Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
    COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
    DE MARNE ET GONDOIRE

    Domaine de Rentilly 1, rue de l'Etang
    CS20069 Bussy Saint Martin
    77 603 Marne-la-Vallée Cedex 3
    Tél. : 01 60 35 43 50 - Fax : 01 60 35 43 63

    Courriel :accueil@marneetgondoire.fr

    http://www.marneetgondoire.fr/index.php?id=37

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