Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
Marne et Gondoire

Conseil communautaire

Date : Le lundi 8 avril 2019
Heure : 20:30

    Au mois d'avril, la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 8 avril à 20h30 au parc du domaine de Rentilly, dans la salle des spectacles.

    Adresse :

    Domaine de Rentilly
    Salle des spectacles 
    1 rue de l'Etang
    77600 Bussy-Saint-Martin 

    Voir le plan d'accès

    ORDRE DU JOUR

    Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 11 mars 2019

    Environnement
    1 . Présentation de la compétence Gestion de l’Eau et des Milieux Aquatiques et Protection contre les Inondations

    Finances
    2 . Budget principal - Compte de Gestion 2018
    3 . Budget assainissement - Compte de Gestion 2018
    4 . Budget eau potable - Compte de Gestion 2018
    5 . Budget foncier - Compte de Gestion 2018
    6 . Budget principal - Compte Administratif 2018
    7 . Budget assainissement - Compte Administratif 2018
    8 . Budget eau potable - Compte Administratif 2018
    9 . Budget foncier - Compte administratif 2018
    10 . Budget principal - Reprise du résultat 2018
    11 . Budget principal - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement
    12 . Budget principal - Vote des taux d'imposition de cotisation foncière des entreprises, de taxe d'habitation et de taxes foncières 2019
    13 . Vote du taux de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2019
    14 . Subventions aux associations 2019
    15 . Budget principal - Budget Primitif 2019
    16 . Budget assainissement - Reprise du résultat 2018
    17 . Budget assainissement - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement
    18 . Budget assainissement - Budget Primitif 2019
    19 . Budget eau potable - Reprise du résultat 2018
    20 . Budget eau potable - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement
    21 . Budget eau potable - Budget Primitif 2019
    22 . Budget foncier - Reprise du résultat 2018
    23 . Budget foncier - Budget Primitif 2019
    24 . Convention de financement des travaux d'éclairage public CAMG-LESCHES

    Environnement
    25 . Lancement de la procédure de création du PPEANP sur les communes de Ferrières-en-Brie et Pontcarré

    Urbanisme
    26 . Avis relatif au projet de modification n°3 du PLU de Montévrain
    27 . Avis relatif au projet de modification n°1 du PLU de Pomponne

    Brigade rurale
    28 . Mise à disposition à titre onéreux des agents de la brigade rurale - extension à tout organisme du territoire

    Syndicats
    29 . Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée

    Commissions
    30 . Modification des membres du Comité de Pilotage Musique en Marne et Gondoire

    Communications du Président


    Questions diverses

     

     

    Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
    COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
    DE MARNE ET GONDOIRE

    Domaine de Rentilly 1, rue de l'Etang
    CS20069 Bussy Saint Martin
    77 603 Marne-la-Vallée Cedex 3
    Tél. : 01 60 35 43 50 - Fax : 01 60 35 43 63

    Courriel :accueil@marneetgondoire.fr

    http://www.marneetgondoire.fr/index.php?id=37

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