Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
Marne et Gondoire

Conseil communautaire

Date : Le lundi 12 novembre 2018
Heure : 20:30

    Au mois d'octobre la séance du conseil communautaire aura lieu le Lundi 12 novembre à 20h30 au parc du domaine de Rentilly, dans la salle des spectacles.

    Adresse :

    Domaine de Rentilly
    Salle des spectacles 
    1 rue de l'Etang
    77600 Bussy-Saint-Martin 

    Voir le plan d'accès

    ORDRE DU JOUR

     

    Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 1er octobre 2018

    Aménagement du territoire

    1. Débat du Projet d'Aménagement et de Développement Durable du SCoT de Marne et Gondoire

    Habitat

    2 . Mise en oeuvre des outils de lutte contre la non décence des logements avec les communes volontaires du territoire intercommunal

    Finances

    3 . Budget primitif 2018 - Portage Foncier

    4 . Exonération taxe foncière sur les propriétés bâties

    5 . Liste des dépenses pouvant être payées sans ordonnancement préalable

    6 . Produits irrécouvrables - admissions en non valeur et abandons de créances

    Instances

    7 . Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération de "Marne et Gondoire"

    8 . Définition de la compétence intercommunale "politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire"

    9 . Déclaration d'intérêt communautaire d'équipements culturels : conservatoires

    Gens du voyage

    10 . Aire d'accueil des gens du voyage : réalisation d'une aire de 70 places

    Office de Tourisme

    11 . Convention d'objectifs CAMG-OTMG

    Environnement

    12 . Ouverture de la pêche sur les bassins des Corbins et de la Loy

    Réseaux eau et assainissement

    13 . Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service de l'assainissement

    14 . Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service de l'eau potable

    Délégation de Service Public

    15 . Rapport annuel 2017 sur la gestion du Centre aquatique de Marne et Gondoire

    16 . Rapport annuel 2017 sur la gestion du réseau de chaleur du Sycomore (Bussy-Saint-Georges)

    Communications du Président

    Questions diverses

     

     

     

    Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
    COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
    DE MARNE ET GONDOIRE

    Domaine de Rentilly 1, rue de l'Etang
    CS20069 Bussy Saint Martin
    77 603 Marne-la-Vallée Cedex 3
    Tél. : 01 60 35 43 50 - Fax : 01 60 35 43 63

    Courriel :accueil@marneetgondoire.fr

    http://www.marneetgondoire.fr/index.php?id=37

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