Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
Marne et Gondoire

Conseil communautaire

Date : Le lundi 27 mai 2019
Heure : 20:30

    Au mois de mai, la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 27 mai à 20h30 au parc du domaine de Rentilly, dans la salle des spectacles.

    Adresse :

    Domaine de Rentilly
    Salle des spectacles 
    1 rue de l'Etang
    77600 Bussy-Saint-Martin 

    Voir le plan d'accès

    ORDRE DU JOUR

     

    Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 8 avril 2019

    Schéma de cohérence territoriale (SCoT)

    1 . Bilan de la concertation du SCoT Marne et Gondoire et arrêt du Schéma de Cohérence Territoriale SCoT Marne et Gondoire

    Programme Local de l’Habitat (PLH)

    2 . Présentation du Programme d'Actions

    Environnement

    3 . Validation du zonage des eaux pluviales

    Aménagement du territoire

    4 . Modification n°1 du dossier de réalisation de la ZAC « Le Parc du Bel Air » sise à Ferrières en-Brie

    Urbanisme

    5 . Avis relatif au projet de modification n°3 du PLU de Bussy-Saint-Georges

    6 . Avis relatif au projet de révision arrêté du PLU de Thorigny-sur-Marne

    Gens du voyage

    7 . Aire de grands passages de Marne et Gondoire - Modification des tarifs

    8 . Aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire de la CAMG - Modification du règlement intérieur

    9 . Terrains familiaux - Tarification et règlement intérieur

    Habitat

    10 . Mise en oeuvre des outils de lutte contre la non-décence des logements avec la commune de Dampmart

    11 . Mise en oeuvre des outils de lutte contre la non-décence des logements avec la commune de Ferrières-en-Brie

    12 . Mise en œuvre des outils de lutte contre la non-décence des logements avec la commune de Saint-Thibault-des-Vignes

    Musique en Marne et Gondoire

    13 . Conservatoire intercommunal de musique - Création d'une filière d'apprentissage par la pratique d'ensemble et aménagements tarifaires

    Assainissement

    14 . Modification du programme pluriannuel d'investissement (PPI) pour la mise en conformité des réseaux d'assainissement de la CAMG

    15 . Modification du projet de convention de mandat de l'Agence de l'Eau Seine Normandie (AESN) relative à l'instruction, la liquidation et le paiement des aides pour la mise en conformité des branchements d'assainissement en parties privatives

    Aménagement du territoire

    16 . Avenant n°1 à la convention de mandat de gestion avec Transdev AMV pour la perception des produits relatifs aux vélostations

    Lecture Publique

    17 . Renouvellement du dispositif Contrat Territoire-Lecture

    Instances

    18 . Désignation de nouveaux membres au sein des commissions internes et organismes externes à la CAMG

    Communications du Président

    Questions diverses

    Questions du public : les questions du public doivent porter uniquement sur des dossiers relevant de la Communauté d’Agglomération.

    Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
    COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
    DE MARNE ET GONDOIRE

    Domaine de Rentilly 1, rue de l'Etang
    CS20069 Bussy Saint Martin
    77 603 Marne-la-Vallée Cedex 3
    Tél. : 01 60 35 43 50 - Fax : 01 60 35 43 63

    Courriel :accueil@marneetgondoire.fr

    http://www.marneetgondoire.fr/index.php?id=37

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