Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
Marne et Gondoire

Conseil Communautaire

Date : Le lundi 25 juin 2018
Heure : 20:30

    La prochaine séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 25 juin 2018 à 20h30 au Domaine de Rentilly, dans la salle de spectacle.

    Adresse :

    Domaine de Rentilly
    Salle des spectacles 
    1 rue de l'Etang
    77600 Bussy-Saint-Martin 

    Voir le plan d'accès

    ORDRE DU JOUR

    Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 26 mars 2018

    Finances

    1. Budget principal - compte administratif 2017

    2. Budget principal - compte de gestion 2017

    3. Budget assainissement - compte administratif 2017

    4. Budget assainissement - compte de gestion 2017

    5. Budget eau potable - compte administratif 2017

    6. Budget eau potable - compte de gestion 2017

    7. Création d'un budget annexe « portage foncier »

    8. Actualisation des modalités de perception de la taxe de séjour

    Habitat

    9. Délibération pour devenir guichet enregistreur de la demande de logement social

    Réseaux eau et assainissement

    10. Modification du programme pluriannuel d'investissement (PPI) 2015 -2019 pour la mise en

    conformite des reseaux d'eau potable de la CAMG

    11. Modification du programme pluriannuel d'investissement (PPI) pour la mise en conformite
    des réseaux d'assainissement de la CAMG

    Urbanisme

    12. Avis sur le projet de modification du PLU de Montévrain

    13. Avis sur le projet de révision du PLU de Ferrières-en-Brie

    Délégation de Service Public

    14. Proposition tarifaire pour la saison 2018-2019 du Centre aquatique de Marne et Gondoire

    Gens du voyage

    15. Aire de grands passages - tarifs et règlement intérieur

    Déplacements

    16. Candidature de Marne et Gondoire à l'Appel à Projet Vélo lancé par la Région Ile-de-France

    17. Déploiement d'un service de location longue durée de vélos à assistance électrique sur le
    territoire de la CAMG

    Aménagement du territoire

    18. Vente de la parcelle B44 (2 bâtiments à CARNETIN) à la société « Foyers de Seine et Marne »

    Instances

    19. Modification de la délégation de compétences au Bureau Communautaire

    20. Avenant n°1 à la convention de télétransmission des actes au contrôle de légalité -

    télétransmission des marchés et actes budgétaires

    21. Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Transports (S.I.T.)

    22. Désignation des représentants au SyAGE pour le périmètre des communes de JOSSIGNY et
    PONTCARRE - compétence mise en oeuvre du SAGE

    23. Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal d'Alimentation en eau Potable (SIAEP) de Tremblay-en-France/Claye-Souilly

    24. Extension du périmètre du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable (SIAEP) de Tremblay-en-France/Claye Souilly -EPT Paris Terres d'Envol

    25. Retrait du SMCBANC pour le périmètre des communes de Ferrières-en-Brie et Pontcarré

    26. Désignation des représentants du SMAM pour le périmètre de la commune de Pontcarré

    Communication

    27. Création d'un service commun de la communication

    Lecture Publique

    28. Projet scientifique et culturel du réseau des bibliothèques en Marne et Gondoire 2018-2022

    Communications du Président et questions diverses

     

     

    Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
    COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
    DE MARNE ET GONDOIRE

    Domaine de Rentilly 1, rue de l'Etang
    CS20069 Bussy Saint Martin
    77 603 Marne-la-Vallée Cedex 3
    Tél. : 01 60 35 43 50 - Fax : 01 60 35 43 63

    Courriel :accueil@marneetgondoire.fr

    http://www.marneetgondoire.fr/index.php?id=37

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