Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
Marne et Gondoire

Conseil Communautaire

Date : Le lundi 12 février 2018
Heure : 20:30

    La prochaine séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 12 février 2018 à 20h30 au Domaine de Rentilly, dans la salle de spectacle.

    Adresse :

    Domaine de Rentilly
    Salle des spectacles 
    1 rue de l'Etang
    77600 Bussy-Saint-Martin 

    Voir le plan d'accès

    ORDRE DU JOUR

     

    Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 18 décembre 2017

    Instances

    1. Règlement intérieur du conseil communautaire (+ 100 000 habitants)

    2. Modification de la délégation de compétences au Président et au Bureau Communautaire

    3. Désignation des membres des commissions de la CAMG - intégration des communes de Ferrières-en-Brie et Pontcarré

    Ressources Humaines

    4. Rapport sur l'égalité entre hommes et femmes

    Assainissement

    5. Protocole transactionnel avec la société Saint Gobain PAM

    Environnement

    6. Engagement du Plan Climat Air Energie Territorial ¿ Déclaration d'Intention

    7. Validation du projet de zonage des eaux pluviales et lancement de l'enquête publique

    8. Aménagement des berges de Marne sur la commune de Dampmart - versement des indemnités d'éviction

    Finances

    9. Rapport d'orientations budgétaires (ROB) principal

    10. Rapport d'orientations budgétaires (ROB) - eau potable

    11. Rapport d'orientations budgétaires (ROB) – assainissement

    12. Actualisation des AP/CP - Budget principal

    13. Actualisation des AP/CP - Budget eau potable

    14. Actualisation des AP/CP - Budget assainissement

    Commande publique

    15. Contrat de service entre le service commande publique de la CAMG et Marne et Gondoire Aménagement

    Communications du Président

    Questions diverses

    Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
    COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
    DE MARNE ET GONDOIRE

    Domaine de Rentilly 1, rue de l'Etang
    CS20069 Bussy Saint Martin
    77 603 Marne-la-Vallée Cedex 3
    Tél. : 01 60 35 43 50 - Fax : 01 60 35 43 63

    Courriel :accueil@marneetgondoire.fr

    http://www.marneetgondoire.fr/index.php?id=37

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