Conseil communautaire

Date : Le lundi 17 juin 2013
Heure : de 20:45 à 23:00

Le conseil communautaire de Marne et Gondoire se réunira le lundi 17 juin 2013 à 20 h 45 en salle de spectacle du domaine de Rentilly (1, rue de L'Etang - Bussy-Saint-Martin). La séance est ouverte au public. Venez nombreux suivre les délibérations prises pour l'avenir de notre territoire.

Ordre du jour

Approbation du compte rendu de la séance du 8 avril 2013

Instances

1. Modification des compétences de la CAMG

2. Désignation d’un membre au sein du comité syndical du SIAM

3. Adhésion au syndicat Seine et Marne Numérique

Finances

4. Budget Principal – Compte de Gestion 2012

5. Budget Assainissement – Compte de Gestion 2012

6. Budget Principal – Compte Administratif 2012

7. Budget Assainissement – Compte Administratif 2012

8. Décision modificative n°1 – Budget Principal

9. Demande de subvention auprès du FEADER dans le cadre du dispositif 341B du programme de développement rural hexagonal

10. Achat d’un piano quart de queue pour le conservatoire

11. Demande de subvention relative à la résidence d’un écrivain

12. Demande de subvention pour le zonage des Eaux Pluviales

Habitat

13. Révision du schéma départemental des gens du voyage

Aménagement du Territoire

14. Réalisation de la ZAC des cordonniers à Dampmart en deux phases

15. Rétrocession de biens vacants sans maître à l’euro symbolique

Assainissement

16. Avenant n°2 à la DSP pour l’exploitation par affermage des réseaux d’assainissement sur la commune de Montévrain

Transports

17. Avis préalable à la gestion d’une piste cyclable unidirectionnelle le long de la RD35 sur la commune de Gouvernes

Communications du Président

Questions diverses