Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
Marne et Gondoire

Conseil communautaire

Date : Le lundi 23 septembre 2019
Heure : 20:30

    Au mois de septembre la séance du conseil communautaire aura lieu le lundi 23 septembre à 20h30 au parc du domaine de Rentilly, dans la salle des spectacles.

    Adresse :

    Domaine de Rentilly
    Salle des spectacles 
    1 rue de l'Etang
    77600 Bussy-Saint-Martin 

    Voir le plan d'accès

    ORDRE DU JOUR

     

    Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 27 mai 2019

    Finances

    1 . Actualisation des AP/CP budget principal n°2019-2

    2 . Décision Modificative 2019 n°1 - budget principal

    3 . Exonération totale de contribution économique territoriale des établissements de vente de livres appartenant à des petites et moyennes entreprises ou des entreprises de taille intermédiaire

    4 . Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) pour 2020

    Aménagement du territoire

    5 . Avenant n°2 à la concession d'aménagement de l'opération « des Sauvières » à Thorigny sur Marne

    Urbanisme

    6 . Avis relatif au projet de révision du PLU de Bussy-Saint-Martin

    Gens du voyage

    7 . Modification du règlement intérieur des terrains familiaux

    Habitat

    8 . Approbation du Programme Local de l'Habitat

    9 . Mise en oeuvre des outils de lutte contre la non-décence des logements avec la commune de Jablines

    Assainissement

    10 . Modification du projet de convention de mandat de l'Agence de l'Eau Seine Normandie (AESN) relative à l'instruction, la liquidation et le paiement des aides pour la mise en conformité des branchements d'assainissement en parties privatives

    Délégation de Service Public

    11 . Avenant n°1 au contrat d'affermage pour la Délégation du Service Public de l'Assainissement

    Syndicats

    12 . Retrait du SMCBANC pour le périmètre des communes de Ferrières-en-Brie et Pontcarré

    13 . Modification des statuts du syndicat Seine et Marne Numérique

    14 . Rapport annuel 2018 d'activité du Syndicat Intercommunal pour l'Enlèvement et le Traitement des REsidus Ménagers (SIETREM)

    15 . Rapport annuel 2018 d'activités du Syndicat Mixte d'Enlèvement et de Traitrement des Ordures Ménagères de la région de Tournan-en-Brie (SIETOM)

    16 . Rapport annuel 2018 de la gestion des parcs de stationnement du POLE GARE LAGNY THORIGNY POMPONNE

    17 . Rapport annuel 2018 de la gestion du parc de stationnement RELAIS BUSSY SAINT GEORGES

    18 . Rapport annuel 2018 de la gestion du parc de stationnement RELAIS VAL D'EUROPE à Montévrain

    19 . Rapport annuel 2018 sur la gestion du Centre aquatique de Marne et Gondoire - UCPA

    20 . Rapport annuel 2018 sur la gestion du réseau de chaleur du Sycomore (Bussy-SaintGeorges) - IDEX

    21 . Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service d'assainissement du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée (SIAM)

    22 . Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service de l'assainissement

    23 . Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service de l'eau potable

    24 . Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service de l'eau potable du Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable (SMAEP) de la région de la Lagny-sur-Marne 

    25 . Syndicat "Forum Métropolitain du Grand Paris" - demande de retrait

    Communications du Président

    Questions diverses

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    COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
    DE MARNE ET GONDOIRE

    Domaine de Rentilly 1, rue de l'Etang
    CS20069 Bussy Saint Martin
    77 603 Marne-la-Vallée Cedex 3
    Tél. : 01 60 35 43 50 - Fax : 01 60 35 43 63

    Courriel :accueil@marneetgondoire.fr

    http://www.marneetgondoire.fr/index.php?id=370

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