Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire

Agenda

Marne et Gondoire
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Musique , Concert
14 décembre

Faîtes de l'alto et du violon !

Marne et Gondoire

Conseil communautaire

Date : Le mardi 18 décembre 2018
Heure : 20:30

    Au mois de décembre la séance du conseil communautaire aura lieu le Mardi 18 décembre à 20h30 au parc du domaine de Rentilly, dans la salle des spectacles.

    Adresse :

    Domaine de Rentilly
    Salle des spectacles 
    1 rue de l'Etang
    77600 Bussy-Saint-Martin 

    Voir le plan d'accès

    ORDRE DU JOUR

     

    Environnement

    Présentation du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET)

    Finances

    1 . Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées et attribution de compensation du 10 décembre 2018
    2 . Actualisation d'autorisations de programme et crédit de paiement du budget principal n°3
    3 . Cessions de terrains du budget principal au budget annexe portage foncier
    4 . Décision Modificative n°2 2018 - Budget principal
    5 . Décision Modificative n°1 2018 - Budget assainissement
    6 . Attribution d'une indemnité de conseil au comptable public
    7 . Taxe foncière sur les propriétés bâties - exonération des locaux appartenant à un EPCI occupés par une maison de santé
    8 . Surtaxe assainissement 2019
    9 . Surtaxe eau potable 2019
    10 . Autorisation donnée au président pour engager, liquider, et mandater des dépenses d'investissement en 2019 avant le vote du budget primitif (principal)
    11 . Autorisation donnée au président pour engager, liquider, et mandater des dépenses d'investissement en 2019 avant le vote du budget primitif (portage foncier)
    12 . Subvention accordée à l'office de tourisme - avance au titre de l'année 2019

    Syndicats

    13 . Désignation des membres au S.I.T suite à la modification des statuts

    Aménagement du territoire

    14 . Désignation des membres de la commission de sélection des entreprises relative aux travaux de la ZAC de Chalifert

    Habitat

    15 . Délégation du droit de préemption urbain de Lagny-sur-Marne - projet de réhabilitation du patrimoine 30-34 rue Gambetta

    Lecture Publique

    16 . Charte de l'Education Artistique et Culturelle dans les bibliothèques en Marne et Gondoire

    Communications du Président

    Questions diverses

     

     

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    01 60 35 43 50
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    COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
    DE MARNE ET GONDOIRE

    Domaine de Rentilly 1, rue de l'Etang
    CS20069 Bussy Saint Martin
    77 603 Marne-la-Vallée Cedex 3
    Tél. : 01 60 35 43 50 - Fax : 01 60 35 43 63

    Courriel :accueil@marneetgondoire.fr

    http://www.marneetgondoire.fr/index.php?id=370

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