Marne et Gondoire

Conseil communautaire

Date : Le lundi 8 avril 2013
Heure : de 20:45 à 23:00

Le conseil communautaire de Marne et Gondoire se réunira le lundi 8 avril 2013 à 20 h 45 en salle de spectacle du domaine de Rentilly (1, rue de L'Etang - Bussy-Saint-Martin). La séance est ouverte au public. Venez nombreux suivre les délibérations prises pour l'avenir de notre territoire.

 

Approbation du compte rendu de la séance du 18 février 2013

Finances

1.     Rapport de la CLECT 2

2.     Affectation des résultats – Principal

3.     Affectation des résultats - Assainissement

4.     Vote des taux 2013

5.     Procès-verbal de transfert des immobilisations assainissement Jablines

6.     Procès-verbal de transfert des immobilisations assainissement Montévrain

7.     Budget principal

8.     Budget assainissement

9.     Versement d’une indemnité d’éviction dans le cadre de l’aménagement et de la valorisation de la vallée de la Gondoire

10.  Garantie totale de six prêts contractés par l’entreprise sociale pour l’habitat OSICA pour la réalisation d’un programme de construction de 54 logements sociaux à Thorigny-sur-Marne.

11.  Convention d’objectifs avec l’Office de Tourisme de Marne et Gondoire

12.  Avenant à la convention globale pour la mise en œuvre du Grand Projet 3 du Contrat de Plan Etat Région

Aménagement du territoire

13.  Extension du PPEANP de Marne et Gondoire sur les communes de Jablines et Montévrain

14.  Modification de la liste des chemins ruraux d’intérêt communautaire

15.  Contribution au projet de SDRIF soumis à l’enquête publique

Assainissement

16.  Programme pluriannuel d’investissement pour la mise en conformité des réseaux d’assainissement de la CAMG

Communications du Président

Questions diverses