Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire

Délibérations 2016

Les 118 délibérations prises par le conseil communautaire en 2016

DOB - BUDGET PRINCIPAL
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
DOB 2016 - BUDGET ASSAINISSEMENT
DOB 2016 - EAU POTABLE
CREATION AP-CP BUDGET PRINCIPAL
CONSTITUTION D'UN FONDS DOCUMENTAIRE RELATIF AU SERVICE COMMUN DE LA LECTURE PUBLIQUE
RAPPORT DE LA CLECT LECTURE PUBLIQUE
CHOIX MODE DE GESTION ET LANCEMENT PROCÉDURE DÉLÉGATION POUR EXPLOITATION SERVICE ASSAINISSEMENT
DÉCLARATION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE LA RD5 À CHANTELOUP EN BRIE ET MONTEVRAIN
MISE EN OEUVRE DUP PROJET AMENAGEMENT BERGES DE MARNE A THORIGNY ET DAMPMART
OUVERTURE DOMINICALE EXCEPTIONNELLE CARREFOUR MARKET DE LA COMMUNE DE BUSSY-SAINT-GEORGES
AVIS SUR L’INSTALLATION D ‘UNE AIRE DE GRAND PASSAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
MOTION DE SOUTIEN A FRANCILIENNES TV TELIF – FREQUENCE TNT D’ILE DE FRANCE
DEMANDE INSTALLATION VIDÉO-PROTECTION AUTOUR PÔLE GARE ET DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FIPD
ADHÉSION CHARTE DROIT FONDAMENTAL DES CITOYENS À ACCÉDER À L'INFORMATION ET AUX SAVOIRS PAR LES BIBLIOTHÈQUES
APPROBATION DE LA CHARTE D'ACCUEIL DE LECTURE PUBLIQUE EN MARNE ET GONDOIRE
AFFECTATION ANTICIPÉE DU RÉSULTAT 2015 - BUDGET PRINCIPAL
ACTUALISATION ET CRÉATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT - BUDGET PRINCIPAL
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DE CFE, TH, TFPB ET TFPNB 2016
VOTE DE LA TEOM
VALIDATION DES SUBVENTIONS
BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET PRINCIPAL
AFFECTATION DU RÉSULTAT 2015 - BUDGET ASSAINISSEMENT
ACTUALISATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT - BUDGET ASSAINISSEMENT
BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET ASSAINISSEMENT
AFFECTATION DU RÉSULTAT 2015 - BUDGET EAU POTABLE
ACTUALISATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT - BUDGET EAU POTABLE
BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET EAU POTABLE
DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL
CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA LOCATION D'AUTOCARS AVEC CHAUFFEURS
ACTE DE CANDIDATURE AU CONTRAT INTERCOMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT
AVIS RELATIF À LA MODIFICATION N°3 DU PLU DE GUERMANTES
AVIS RELATIF AU MODIFICATIF N°1 DU DOSSIER DE REALISATION DE LA ZAC DE MONTEVRAIN - UNIVERSITE
AVIS RELATIF AU MODIFICATIF N°2 DU DOSSIER DE RÉALISATION DE LA ZAC DE LA CHARBONNIÈRE À MONTÉVRAIN
AVIS RELATIF AU MODIFICATIF N°3 DU DOSSIER DE RÉALISATION DE LA ZAC MONTÉVRAIN-VAL D'EUROPE
AVIS RELATIF À LA SUPPRESSION DE LA ZAC DU CHEMIN DE CROISSY À COLLÉGIEN
MISE EN OEUVRE D'UNE PROCÉDURE D'EXPROPRIATION ET DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE POUR L'ACQUISITION DES TERRAINS D'ASSIETTE DE L'OPÉRATION « COEUR D'ILOT » SISE À JOSSIGNY
CONVOCATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX POUR EMETTRE UN AVIS SUR LE MODE DE GESTION POUR LES PARCS DE STATIONNEMENT AUTOUR DU POLE GARE DE LAGNY-THORIGNY-POMPONNE
AVIS SUR LE CONTRAT REGIONAL TERRITORIAL DE POMPONNE
INSTALLATION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
DELEGATION DE COMPETENCES AU PRESIDENT ET AU BUREAU COMMUNAUTAIRE
PROJET D'AVENANT CHAPEAU AUX 4 CONTRATS DE DSP ENTRE CAMG ET SFDE (VÉOLIA) PR EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT
DECLARATION D’INTERET COMMUNAUTAIRE DU MOULIN DE JOSSIGNY
CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA LOCATION DE PHOTOCOPIEURS
CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE PAPIER ET LES ENVELOPPES
MISE EN OEUVRE DU PROJET DEMOS EN MARNE ET GONDOIRE
COMPTE DE GESTION 2015 - BUDGET PRINCIPAL
COMPTE ADMINISTRATIF 2015 - BUDGET PRINCIPAL
COMPTE DE GESTION 2015 - BUDGET ASSAINISSEMENT
COMPTE ADMINISTRATIF 2015 - BUDGET ASSAINISSEMENT
COMPTE DE GESTION 2015 - BUDGET EAU POTABLE
COMPTE ADMINISTRATIF 2015 - BUDGET EAU POTABLE
LECTURE DU JUGEMENT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
RÈGLEMENT SERVICE PUBLIC EAU POTABLE - CHALIFERT, CHANTELOUP-EN-BRIE, MONTEVRAIN ET LESCHES
APPROBATION DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DE BSG
AVIS RELATIF AU PROJET DE RÉVISION DU PLU DE COLLÉGIEN
BILAN CONCERTATION PREALABLE CREATION ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE COEUR DE VILLAGE A COLLEGIEN
CREATION ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTE COEUR DE VILLAGE A COLLEGIEN
TRAITE DE CONCESSION ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTE COEUR DE VILLAGE A COLLEGIEN
AVENANT CONVENTION AVEC CA VAL D'EUROPE AGGLOMÉRATION ET CHESSY - PARTICIPATION FINANCIÈRE POUR RÉALISATION PASSERELLE
PROJET DE DECRET MODIFIANT LE PERIMETRE DE L'EPA DE MARNE-LA-VALLEE
NOUVELLES APPELLATIONS DES ZAE MARNE ET GONDOIRE ET CLOS DU CHENE
 PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'EXTENSION DE L'ECOLE DE MUSIQUE - ANTENNE DE COLLEGIEN
APPROBATION DE LA NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE DU PARC MARNE SUR LE POLE GARE DE LAGNY-THORIGNY-POMPONNE
APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°2 DU PARC RELAIS A BUSSY SAINT GEORGES
CONVENTION DE GESTION ET ENTRETIEN DE LA DEVIATION DE LA RD5 À CHANTELOUP EN BRIE ET MONTEVRAIN
PROPOSITION DE NOUVELLE DENOMINATION DU PARC CULTUREL DE RENTILLY
PASSATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT RELATIVE AU DVT DE LA LECTURE
PROJET D'ETABLISSEMENT MUSIQUE EN MARNE ET GONDOIRE
REGLEMENT INTERIEUR USAGERS CONSERVATOIRE INTERCOMMUNAL DE MARNE ET GONDOIRE
TARIFS DU CONSERVATOIRE INTERCOMMUNAL DE MUSIQUE DE MARNE ET GONDOIRE
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
MODIFICATION D'UN REPRESENTANT AU SIT
AUTORISATION GENERALE ET PERMANENTE DE POURSUITES ACCORDEE AU COMPTABLE PUBLIC
INSTAURATION D’UNE TAXE DE SEJOUR ADDITIONNELLE DU DEPARTEMENT
CHARTE DOCUMENTAIRE LECTURE PUBLIQUE 
APPROBATION DES STATUTS DU SIETREM
ETAT DE REALISATION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT MARNE ET GONDOIRE 2011-2016
LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'ELABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2018-2023
PROJET D'AVENANT AU TRAITE DE CONCESSION DE LA ZAC "COEUR DE VILLAGE" A COLLEGIEN
SIGNATURE D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE ALEXANDRE CHEMETOFF & ASSOCIES
AVIS RELATIF AU PROJET DE MODIFICATION N°1 DU PLU DE SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
RAPPORT ANNUEL 2015 SUR LA GESTION DU CENTRE AQUATIQUE DE MARNE ET GONDOIRE
RAPPORT ANNUEL 2015 DE LA GESTION DU PARC DE STATIONNEMENT RELAIS BUSSY SAINT GEORGES
RAPPORT ANNUEL 2015 DE LA GESTION DES PARCS DE STATIONNEMENT DU POLE GARE DE LAGNY THORIGNY POMPONNE
RAPPORT ANNUEL 2015 DE LA GESTION DU PARC DE STATIONNEMENT RELAIS VAL D'EUROPE A MONTEVRAIN
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE L'EAU POTABLE
RAPPORT D’ACTIVITE 2015 DU SIAM
RAPPORT D’ACTIVITE 2015 DU SMAEP DE LAGNY SUR MARNE
RAPPORT D’ACTIVITE 2015 DU SIETREM
PROJET D’INTEGRATION DES COMMUNES DE FERRIERES ET DE PONTCARRE A LA CAMG
PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS l'ENVIRONNEMENT DE MARNE ET GONDOIRE
AVIS RELATIF A LA PRESCRIPTION DE LA REVISION DU SCOT MARNE, BROSSE ET GONDOIRE
DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT
CHOIX DU MODE DE GESTION ET LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE DÉLÉGATION POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE DE STATIONNEMENT DES 5 PARCS DU POLE GARE DE LAGNY-THORIGNY-POMPONNE
APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE ENTRE LSM, POMPONNE ET TSM, LA CAMG ET L'EPFIF
AVENANT N°1 À LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT CONCLUE AVEC LA SPLA MARNE ET GONDOIRE AMÉNAGEMENT CONCERNANT L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE LA « ZAE DES VALLIÈRES » À THORIGNY SUR MARNE
CONVENTION DE MANDAT DE GESTION AVEC MOPEASY POUR LA PERCEPTION DES PRODUITS
CONVENTION POUR L'ACHAT D'EAU POTABLE - CHANTELOUP, CHALIFERT ET MONTEVRAIN ET AVENANT N°1 DSP EAU POTABLE
ASSAINISSEMENT - PENALITES EN CAS DE NON CONFORMITE CONFORMEMENT A L'ARTICLE L 1331-8 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
RÈGLEMENTS DES SERVICES PUBLICS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF 
REVISION TARIFAIRE ANNUELLE PARCS STATIONNEMENT DSP AUTOUR DU POLE GARE DE LAGNY-TSM-POMPONNE
RETRAIT DE LA MAISON DE L'EMPLOI NORD OUEST SEINE ET MARNE
CREATION D'UN  SERVICE COMMUN RELATIF A LA COMMANDE PUBLIQUE
DELEGATION DE COMPETENCES AU PRESIDENT ET AU BUREAU COMMUNAUTAIRE
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR ENGAGER,  LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT  EN 2017 AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF (PRINCIPAL)
SUBVENTION ACCORDEE A L'OFFICE DE TOURISME AVANCE AU TITRE DE 2017
SURTAXE EAU POTABLE 2017
SURTAXE ASSAINISSEMENT 2017
ACTUALISATION ET CREATION D'AP-CP DU BUDGET PRINCIPAL
DECISION MODIFICATIVE 2016  - N°1 BUDGET PRINCIPAL
ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE DE CONSEIL ET DE CONFECTION DES DOCUMENTS BUDGETAIRES AU COMPTABLE PUBLIC
ACTUALISATION DES LOGEMENTS DE FONCTION POUR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE
OUVERTURE DOMINICALE EXCEPTIONNELLE DES COMMERCES DE MONTEVRAIN
OUVERTURE DOMINICALE EXCEPTIONNELLE DES COMMERCES DE LAGNY SUR MARNE
OUVERTURE DOMINICALE EXCEPTIONNELLE DES COMMERCES DE SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
OUVERTURE DOMINICALE EXCEPTIONNELLE DES COMMERCES DU CENTRE COMMERCIAL BAY 2

 

 


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