Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire

Mentions légales

www.marneetgondoire.fr est le site officiel de la Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire. 

Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire

  • Adresse : 1, rue de l’Etang - 77600 Bussy Saint Martin
  • Accès : autoroute A104, sortie Collégien-centre S ou station RER A Torcy, sortie 1 « gare routière » puis à 5 minutes en bus (ligne Pep’s 25 ou 21)
  • Adresse postale : Communauté d'agglomération de Marne et gondoire - Domaine de Rentilly  1, rue de l’étang - CS 20069 Bussy Saint Martin - 77603 Marne-la-Vallée cedex 3
  • Tél. : 01 60 35 43 50
  • Fax : 01 60 35 43 63
  • Courriel : accueil@marneetgondoire.fr
Agence de communication Stratis, communication publique, concertation, nouvelles technologies, création

Conception et réalisation : Stratis - Paris Communication et nouvelles technologies

Photographies : 

Hébergement : 

Fonds cartographique : Google Maps 

Formalités administratives : 

Informations légales

L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. 

Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le webmestre par téléphone ou par courriel (01 60 35 43 50 ou accueil@marneetgondoire.fr). 

La Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. La Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu. 

Protection de la vie privée 

  • 1. Utilisation des cookies : Nos cookies améliorent l’accès à notre site et identifient les visiteurs réguliers. En outre, nos cookies améliorent l’expérience d’utilisateur grâce au suivi et au ciblage de ses intérêts. Cependant, cette utilisation des cookies n’est en aucune façon liée à des informations personnelles identifiables sur notre site.

  • 2. Collecte de l'information: En utilisant votre logiciel de messagerie, vous nous communiquez votre adresse électronique. Elle ne sera pas utilisée à des fins commerciales. Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers de contacts. Dans le cadre de l’entrée en vigueur du « RGPD » (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant, auprès de la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire.

  • 3. Durée de conservation des données : vos données sont conservées pour une durée de 38 mois.

  • 4. Utilisation des informations : toutes les informations que nous recueillons auprès de vous peuvent être utilisées pour : personnaliser votre expérience et répondre à vos besoins individuels, améliorer notre site Web, vous contacter par e-mail, administrer un concours ou une enquête.

  • 5. Divulgation à des tiers : Nous ne vendons, n’échangeons et ne transférons pas vos informations personnelles identifiables à des tiers. Cela ne comprend pas les tierces parties de confiance qui nous aident à exploiter notre site Web, tant que ces parties conviennent de garder ces informations confidentielles. Nous pensons qu’il est nécessaire de partager des informations afin d’enquêter, de prévenir ou de prendre des mesures concernant des activités illégales, fraudes présumées, situations impliquant des menaces potentielles à la sécurité physique de toute personne, violations de nos conditions d’utilisation, ou quand la loi nous y contraint. Les informations non-privées, cependant, peuvent être fournies à d’autres parties pour le marketing, la publicité, ou d’autres utilisations.

  • 6. Protection des informations : nous mettons en œuvre une variété de mesures de sécurité pour préserver la sécurité de vos informations personnelles. Nous protégeons également vos informations hors ligne. Les ordinateurs et serveurs utilisés pour stocker des informations personnelles identifiables sont conservés dans un environnement sécurisé.

  • 7. Se désabonner : nous utilisons l’adresse e-mail que vous fournissez pour vous envoyer des informations de façon occasionnelle des newsletters selon vos centres d'intérêt et sur inscription préalable, etc. Si à n’importe quel moment vous souhaitez vous désinscrire et ne plus recevoir d’e-mails, des instructions de désabonnement détaillées sont incluses en bas de chaque e-mail.

  • 8. Consentement : en utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité.

Droits d'utilisation et de reproduction 

* Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web www.marneetgondoire.fr est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet. 

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur. 

* Logo : Le logo de la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire est la propriété de la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire.
 Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants. 

Droit applicable 

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond. 

Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
DE MARNE ET GONDOIRE

Domaine de Rentilly 1, rue de l'Etang
CS20069 Bussy Saint Martin
77 603 Marne-la-Vallée Cedex 3
Tél. : 01 60 35 43 50 - Fax : 01 60 35 43 63

Courriel :accueil@marneetgondoire.fr

http://www.marneetgondoire.fr/index.php?id=6

StratisRéalisation